Guide accord temps partiel

Note d’information n°2015-29C


Objet : Guide sur l’accord Temps partiel V2 du 25 août 2015

Madame, Monsieur,

A la suite de l’avenant du 10 mars 2015 et sur la base des questions qui lui ont été posées, le Collège employeur met en ligne une 2ème version du Guide d’application de l’accord sur le temps partiel datée du 25 août 2015.

Vous le trouverez sur le site en cliquant ici.

Nous vous remercions de bien vouloir transmettre cette information aux établissements de votre territoire.

Je tiens également à vous informer que le Collège employeur mettra en ligne dans les plus brefs délais :

• une 2ème version du Guide sur la CC SEP 2015, complétée elle aussi des demandes de précisions qui nous sont parvenues et des remarques que vous nous avez transmises ;
• des modèles communs de contrats de travail ;
• des applications de calcul d’ancienneté, de temps de travail, etc.

Un grand merci pour votre active participation à l’évolution de ces outils !

Pour toute question complémentaire, n’hésitez pas à solliciter Alexandre ou Jean-René.

Avec mes salutations les meilleures,

Aurélia de Saint-Exupéry
Secrétaire générale